J.O. 284 du 9 décembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 20987

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Décret du 2 décembre 2003 portant nomination (enseignements supérieurs)

NOR : MENP0302594D


Par décret du Président de la République en date du 2 décembre 2003, M. Molegnana (Jacques) est nommé en qualité de professeur du Conservatoire national des arts et métiers associé à temps plein pour une période d'un an à compter du 1er octobre 2003.

Au terme de cette période d'un an, l'intéressé pourra être, sur sa demande, maintenu au moins une fois dans ses fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.